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Retourner à la boutique1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, DROITS D’AUTEUR ET PROTECTION DES BASES DE DONNÉES
Tous les contenus présents ou rendus disponibles via les services de Paul de Vartens : CMM Cosmetics Sàrl, tels que les textes, graphismes, logos, boutons et images, sont la propriété exclusive de CMM Cosmetics Sàrl, de ses sociétés affiliées ou de ses fournisseurs de contenu. Ils sont protégés par les lois suisses et internationales relatives à la propriété intellectuelle, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données.
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2. MARQUES DÉPOSÉES
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3. COMPTE CLIENT
En utilisant les services de Paul de Vartens, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, ainsi que de l’ensemble des activités effectuées via votre compte. Toute utilisation frauduleuse doit être immédiatement signalée.
Nous nous réservons le droit de refuser l’accès, de fermer un compte ou de modifier du contenu en cas de non-respect des présentes conditions.
4. RESPONSABILITÉ
Nous nous engageons à assurer la disponibilité de nos services, mais ne pouvons garantir une absence totale d’erreurs ou d’interruptions, notamment en cas de maintenance.
5. DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions sont régies par le droit suisse. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive du canton de Vaud, en Suisse.
6. MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de modifier nos conditions d’utilisation, de vente et de transport à tout moment.
CONDITIONS DE VENTE
1. RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Vous disposez de 7 jours après réception de votre commande pour nous retourner tout produit dans son emballage d’origine, à vos frais. Un remboursement sera effectué après réception et contrôle du produit retourné.
Pour des raisons d’hygiène, les produits cosmétiques ouverts ne peuvent être ni retournés ni remboursés.
Les retours doivent être adressés à :
📍 Paul de Vartens : CMM Cosmetics Sàrl
Avenue des Baumettes 17, 1020 Renens, Suisse.
2. DOUANES
Les commandes à destination de pays hors Suisse et Liechtenstein peuvent être soumises à des taxes et droits de douane. Ces frais sont à la charge du client et doivent être réglés à la réception du colis.
3. TRANSPORT ET LIVRAISON
Les colis sont envoyés par Poste Suisse – Prioritaire, en général dans un délai de 3 jours ouvrables après confirmation de la commande.
Une confirmation avec numéro de suivi vous sera envoyée par e-mail.
Si vous avez des questions, contactez-nous :
📩 E-mail : info@PaulDeVartens.com
